Archives par mot-clé : sécurité routière

Auto Plus plaide pour le recours direct !

Auto Plus plaide pour le recours direct ! L’article paru dans le numéro d’Auto Plus du 20 mars dernier n’apprendra rien aux professionnels dont nous n’ayons déjà parlé, mais les consommateurs, eux, ont tout intérêt à y être attentifs. Et … Continuer la lecture

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EXCLUSIF – Groupama condamné, recours direct consacré ?

EXCLUSIF – Groupama condamné, recours direct consacré ? Après huit mois de résistance de la part de l’assureur, le Tribunal d’Instance de Nice a condamné Groupama dans un dossier de recours direct porté par Me Nathalie Amill, avocate au barreau, … Continuer la lecture

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Le Sénat assouplit le futur contrôle pollution

Le Sénat assouplit le futur contrôle pollution Faute d’équipements suffisamment perfectionnés, le contrôle pollution des véhicules ne pourrait finalement s’appliquer que tardivement, selon le Sénat. Fin janvier, la commission du développement durable examinait le projet de loi sur la transition … Continuer la lecture

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Les experts en automobile / Le véhicule – Sécurité routière | Tous responsables

Les experts en automobile / Le véhicule – Sécurité routière | Tous responsables Le dispositif juridique – Diplômes : Décret n° 95-493 du 25 avril 1995 portant création et règlement général du diplôme d’expert en automobile (J.O du 2 mai … Continuer la lecture

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